La coexistence entre voisins implique de nombreux avantages, mais peut aussi constituer une importante source d’irritants.

Qu’il s’agisse de la musique trop forte, des aboiements répétés d’un chien ou encore des odeurs nauséabondes du logement voisin, les sources potentielles de conflits sont infinies.

Ainsi, les voisins doivent tolérer les inconvénients normaux du voisinage et faire preuve de flexibilité, car tout dérangement n’est pas nécessairement source de responsabilité!

Qu’est-ce qu’un voisin au sens de la loi?

Le Code Civil du Québec ne définit pas ce qu’est un voisin au sens de ses dispositions.

Les tribunaux ont cependant établi que cette notion englobe autant les habitants de maisons voisines que les locataires de logements différents d’un même immeuble.

Les tribunaux ont également confirmé depuis plusieurs années que les personnes morales, telles les entreprises, pouvaient tout à fait être considérées comme des voisins.

Qu’est-ce qu’un inconvénient normal du voisinage?

La notion d’inconvénient normal du voisinage n’est pas proprement définie par la loi. Ainsi, ce sont encore une fois les tribunaux qui, au cours des années, en ont tracé les contours.

Plusieurs facteurs sont pris en considération lorsqu’il s’agit de déterminer le caractère anormal d’un inconvénient.

On tient notamment compte de la nature ou de la situation des lieux, des usages locaux, ainsi que de l’ampleur, de l’intensité, de la durée et de la fréquence de la nuisance.

Ainsi, la tolérance normale que les voisins doivent avoir les uns pour les autres est tributaire de nombreux éléments qui doivent faire l’objet d’une analyse au cas par cas.

Quelle sont les sources de responsabilité des voisins?

Il existe deux principaux régimes de responsabilité pour les voisins : celui de la faute civile et celui « sans faute » reposant sur l’importance des inconvénients subis.

Ainsi, une personne qui commet une faute, au sens du régime général de la responsabilité civile, serait tenue d’indemniser son voisin si ce dernier en a subi un préjudice.

Cependant, une personne peut également engager sa responsabilité envers son voisin sans avoir commis la moindre faute ni la moindre contravention aux normes en vigueur si ses actions causent à ce dernier des inconvénients excessifs.

En résumé…

Au final, chaque cas est un cas d’espèce et le caractère excessif d’un inconvénient dépend entièrement des circonstances.

Cependant, lorsque le comportement d’une personne ne cause pas seulement un inconfort mineur à ses voisins mais bien une situation insupportable ou excessive, sa responsabilité pourrait être engagée envers eux.

Que vous soyez voisin d’une autre personne, d’une entreprise, d’une ferme, ou d’un établissement public, il est important de connaître les limites raisonnables de vos droits afin de ne pas porter atteinte à ceux des autres!